Conditions Générales d’Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
Conditions Générales d’Utilisation
Dernière mise à jour : 30/07/2025
Dernière mise à jour : 30/07/2025
Dernière mise à jour : 30/07/2025
Dernière mise à jour : 30/07/2025
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet https://adcha.fr (le « Site »), édité par l’Association Döc Chez l’Habitant (ADCHA), association loi 1901, dont le siège social est situé Le Moulin, 69640 Rivolet.
En naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas l’une de leurs clauses, vous devez cesser d’utiliser le Site.
Les présentes conditions générales d’utilisation (les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet https://adcha.fr (le « Site »), édité par l’Association Döc Chez l’Habitant (ADCHA), association loi 1901, dont le siège social est situé Le Moulin, 69640 Rivolet.
En naviguant sur le Site, vous acceptez sans réserve les présentes CGU. Si vous n’acceptez pas l’une de leurs clauses, vous devez cesser d’utiliser le Site.
1. Objet du Site
1. Objet du Site
Le Site a pour vocation de :
Présenter les actions de l’association ADCHA
Promouvoir le rendez-vous mensuel des Döckeurs
Mettre en ligne les informations sur le festival de documentaires
Permettre aux visiteurs de contacter l’association, de s’inscrire à une newsletter, ou de réserver/adhérer via HelloAsso
Le Site a pour vocation de :
Présenter les actions de l’association ADCHA
Promouvoir le rendez-vous mensuel des Döckeurs
Mettre en ligne les informations sur le festival de documentaires
Permettre aux visiteurs de contacter l’association, de s’inscrire à une newsletter, ou de réserver/adhérer via HelloAsso
Le Site a pour vocation de :
Présenter les actions de l’association ADCHA
Promouvoir le rendez-vous mensuel des Döckeurs
Mettre en ligne les informations sur le festival de documentaires
Permettre aux visiteurs de contacter l’association, de s’inscrire à une newsletter, ou de réserver/adhérer via HelloAsso
2. Accès au Site
2. Accès au Site
Le Site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour.
Le Site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour.
Le Site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour.
Le Site est accessible gratuitement, 24h/24 et 7j/7, à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
L’association se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accès au Site pour maintenance ou mise à jour.
3. Services proposés
3. Services proposés
Le Site propose notamment :
Un formulaire de contact (natif Framer)
Un formulaire d’inscription à la newsletter (Brevo)
Des liens vers des services externes : HelloAsso (billetterie, adhésion, dons)
Ces services sont gratuits, à l’exception des événements ou adhésions gérés via HelloAsso, qui peuvent être payants.
Le Site propose notamment :
Un formulaire de contact (natif Framer)
Un formulaire d’inscription à la newsletter (Brevo)
Des liens vers des services externes : HelloAsso (billetterie, adhésion, dons)
Ces services sont gratuits, à l’exception des événements ou adhésions gérés via HelloAsso, qui peuvent être payants.
4. Données personnelles
4. Données personnelles
L’utilisation des services implique la collecte de données personnelles : nom, prénom, adresse e-mail, ville, etc.
👉 Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, les finalités et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.
L’utilisation des services implique la collecte de données personnelles : nom, prénom, adresse e-mail, ville, etc.
👉 Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, les finalités et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.
L’utilisation des services implique la collecte de données personnelles : nom, prénom, adresse e-mail, ville, etc.
👉 Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, les finalités et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.
L’utilisation des services implique la collecte de données personnelles : nom, prénom, adresse e-mail, ville, etc.
👉 Pour en savoir plus sur la nature des données collectées, les finalités et vos droits, consultez notre Politique de Confidentialité.
5. Comportement des utilisateurs
5. Comportement des utilisateurs
Chaque utilisateur s’engage à :
Utiliser le Site de manière responsable, sans nuire à son bon fonctionnement
Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des données, zones ou comptes tiers
Ne pas usurper l’identité d’une autre personne
L’association se réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’usage malveillant ou frauduleux du Site.
Chaque utilisateur s’engage à :
Utiliser le Site de manière responsable, sans nuire à son bon fonctionnement
Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des données, zones ou comptes tiers
Ne pas usurper l’identité d’une autre personne
L’association se réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’usage malveillant ou frauduleux du Site.
Chaque utilisateur s’engage à :
Utiliser le Site de manière responsable, sans nuire à son bon fonctionnement
Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des données, zones ou comptes tiers
Ne pas usurper l’identité d’une autre personne
L’association se réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’usage malveillant ou frauduleux du Site.
Chaque utilisateur s’engage à :
Utiliser le Site de manière responsable, sans nuire à son bon fonctionnement
Ne pas tenter d’accéder frauduleusement à des données, zones ou comptes tiers
Ne pas usurper l’identité d’une autre personne
L’association se réserve le droit d’engager des poursuites en cas d’usage malveillant ou frauduleux du Site.
6. Propriété intellectuelle
6. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site (textes, illustrations, visuels, vidéos, logo, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ADCHA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Tous les contenus présents sur le Site (textes, illustrations, visuels, vidéos, logo, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ADCHA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Tous les contenus présents sur le Site (textes, illustrations, visuels, vidéos, logo, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ADCHA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Tous les contenus présents sur le Site (textes, illustrations, visuels, vidéos, logo, etc.) sont la propriété exclusive de l’association ADCHA ou de ses partenaires, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
7. Liens externes
7. Liens externes
Le Site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (HelloAsso, Brevo, Framer, etc.).
L’association décline toute responsabilité quant aux contenus, politiques de confidentialité ou dysfonctionnements éventuels de ces sites tiers.
Le Site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (HelloAsso, Brevo, Framer, etc.).
L’association décline toute responsabilité quant aux contenus, politiques de confidentialité ou dysfonctionnements éventuels de ces sites tiers.
Le Site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (HelloAsso, Brevo, Framer, etc.).
L’association décline toute responsabilité quant aux contenus, politiques de confidentialité ou dysfonctionnements éventuels de ces sites tiers.
Le Site peut contenir des liens vers des plateformes tierces (HelloAsso, Brevo, Framer, etc.).
L’association décline toute responsabilité quant aux contenus, politiques de confidentialité ou dysfonctionnements éventuels de ces sites tiers.
8. Responsabilités
8. Responsabilités
ADCHA met tout en œuvre pour assurer un accès fiable et un contenu de qualité. Cependant, elle ne peut garantir :
L’absence totale d’erreurs ou d’omissions
Une disponibilité continue du site
L’absence de bugs ou failles de sécurité inhérents à internet
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le Site.
ADCHA met tout en œuvre pour assurer un accès fiable et un contenu de qualité. Cependant, elle ne peut garantir :
L’absence totale d’erreurs ou d’omissions
Une disponibilité continue du site
L’absence de bugs ou failles de sécurité inhérents à internet
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le Site.
ADCHA met tout en œuvre pour assurer un accès fiable et un contenu de qualité. Cependant, elle ne peut garantir :
L’absence totale d’erreurs ou d’omissions
Une disponibilité continue du site
L’absence de bugs ou failles de sécurité inhérents à internet
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le Site.
ADCHA met tout en œuvre pour assurer un accès fiable et un contenu de qualité. Cependant, elle ne peut garantir :
L’absence totale d’erreurs ou d’omissions
Une disponibilité continue du site
L’absence de bugs ou failles de sécurité inhérents à internet
L’utilisateur reste seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies sur le Site.
9. Modification des CGU
9. Modification des CGU
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs seront informés de toute modification majeure.
L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs seront informés de toute modification majeure.
L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs seront informés de toute modification majeure.
L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
L’association se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU.
Les utilisateurs seront informés de toute modification majeure.
L’utilisation du Site après modification vaut acceptation des nouvelles CGU.
10. Droit applicable et juridiction compétente
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Les présentes CGU sont régies par le droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
11. Contact
Pour toute question relative au Site ou à ces CGU, vous pouvez contacter :
contact@adcha.fr
Pour toute question relative au Site ou à ces CGU, vous pouvez contacter :
contact@adcha.fr
Pour toute question relative au Site ou à ces CGU, vous pouvez contacter :
contact@adcha.fr
Pour toute question relative au Site ou à ces CGU, vous pouvez contacter :
contact@adcha.fr
12. Mentions de conception
12. Mentions de conception
Le site https://adcha.fr a été designé et développé par Ilies Manata, freelance UX/UI Designer et développeur Framer, sur la plateforme Framer.
Le site https://adcha.fr a été designé et développé par Ilies Manata, freelance UX/UI Designer et développeur Framer, sur la plateforme Framer.
Le site https://adcha.fr a été designé et développé par Ilies Manata, freelance UX/UI Designer et développeur Framer, sur la plateforme Framer.
Le site https://adcha.fr a été designé et développé par Ilies Manata, freelance UX/UI Designer et développeur Framer, sur la plateforme Framer.